Conseil Municipal du 27 juin 2007




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20070110CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20070111CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070112ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE DU FOYER ST NICOLAS : subvention pour le remplacement du matériel de cuisine du foyer - Délibération - (sans annexe)
20070113ASSOCIATION LE TOIT HAGUENOVIEN : subvention complémentaire pour la restructuration et l’extension du bâtiment situé 3 rue Saint Nicolas à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20070114PERSONNEL COMMUNAL : avancement de grade - fixation des ratios provisoires d’avancement pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070115PERSONNEL COMMUNAL : remplacement des indemnités dites ’’de théâtre’’ par les IHTS et ajustement du régime indemnitaire des personnels du Relais culturel - Délibération - (sans annexe)
20070116PERSONNEL COMMUNAL : prolongation de stage au service communication - Délibération - (sans annexe)
20070117PERSONNEL COMMUNAL : prise en charge par la Ville d’une partie des frais de transport des agents utilisant les transports collectifs - Délibération - (sans annexe)
20070118PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition d’agents auprès de la Communauté de communes de la Région de Haguenau - modification des modalités de remboursement des traitements et des charges - Délibération - (sans annexe)
20070119SECTORISATION SCOLAIRE : modification - Délibération - (sans annexe)
20070120PARTICIPATION DE LA VILLE AU TRANSPORT SCOLAIRE 2006 - Délibération - (sans annexe)
20070121RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2007/2008 - Délibération - (sans annexe)
20070122ASSURANCES COMMUNALES : flotte automobile et risques annexes - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070123HANGARS DE L’AERODROME : action contentieuse - Délibération - (sans annexe)
20070124ASSAINISSEMENT : programme des travaux pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070125RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE POUR 2006 - Délibération - (sans annexe)
20070126RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2006 - Délibération - (sans annexe)
20070127ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE : développement des activités et actualisation des tarifs de l’écolage 2007/2008 - Délibération - (sans annexe)
20070128ASSOCIATION ’’APEROCK’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070129ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS’’ DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070130ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070131PAROISSE PROTESTANTE : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070132CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE ET D’UNE GARDERIE PERISCOLAIRE DANS LE PARC BELLEVUE : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070133RUE DE L’EGLISE SAINT-JOSEPH : location du sous sol de l’église et du local 2, rue de l’église Saint-Joseph au profit du ’’Foyer-club du Langensand’’ - Délibération - (sans annexe)
20070134AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU SECTEUR BARBEROUSSE : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070135OPERATION BARBEROUSSE : rue du puits - vente d’un espace commercial - Délibération - (sans annexe)
20070136OPERATION BARBEROUSSE : acquisition d’un bâtiment rue des Chaudronniers - prolongation des délais - Délibération - (sans annexe)
20070137OPERATION BARBEROUSSE : vente d’une parcelle et mise en place de servitudes - Délibération - (sans annexe)
20070138OPERATION BARBEROUSSE : division en volume et acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
20070139OPERATION IMMOBILIERE ’’QUARTIER FRERE’’ : accord de principe - Délibération - (sans annexe)
20070140ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : forêt indivise - distraction du régime forestier et défrichement - Délibération - (sans annexe)
20070141RUE DU PRETEUR : autorisation de déposer un permis de construire - Délibération - (sans annexe)
20070142PLACE DE LA TORTURE : mise en place d’une convention de stationnement de longue durée - Délibération - (sans annexe)
20070143ZONE D’ACTIVITES DE L’AERODROME : autorisation de déposer les permis de construire - Délibération - (sans annexe)